par cchscinema | 14 Déc 2007 | Articles, Brèves
L’ INRS a mis en ligne une nouvelle brochure intitulée « Aération et assainissement des lieux de travail ». Cette brochure présente de manière synthétique les principales données légales et réglementaires applicables en France dans ce domaine VOIR EN LIGNE : Brochure...
par cchscinema | 10 Déc 2007 | Articles, Brèves
Le décret n° 2006-1496 du 29 novembre 2006, publié au journal officiel du 1er décembre 2006, impose que chaque enfant transporté dans les véhicules légers [1] soit attaché selon le mode le plus approprié à sa morphologie. Cette disposition achève la transposition de...
par cchscinema | 1 Mar 2007 | Articles, Brèves
L’ISO (International Standard Organisation) vient de normaliser un nouveau pictogramme (ISO 21482) destiné à avertir toute personne – en particulier non spécialiste – du danger présenté par une source radioactive. Ce pictogramme devrait être utilisé pour...
par Yves Beaumont | 18 Déc 2006 | Articles, Brèves
A partir du 1er janvier 2008, chaque enfant devra occuper seul une place équipée d’une ceinture de sécurité dans tous les véhicules légers (véhicules comprenant jusqu’à neuf places, conducteur compris). Jusqu’à cette date, attacher deux enfants de moins de 10 ans avec...
par Yves Beaumont | 12 Oct 2006 | Articles, Brèves
Un Arrêté du 11 mars 2008 publié au JO du 26 mars 2008 établit la liste des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes qu’ils prévoient. Nouvelle...
