par cchscinema | 26 Nov 2008 | Articles, Brèves
La nouvelle version du site internet gouvernemental grippeaviaire.gouv.fr délivre une information actualisée, tant au niveau des professionnels que des citoyens. L’architecture du site est construite de manière à : distinguer les trois niveaux de risques (influenza...
par cchscinema | 6 Nov 2008 | Articles, Brèves
Au JO du du 5 novembre 2008, un avis comportant une liste des normes françaises homologuées transcrivant les normes européennes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et qui peuvent être utilisées pour l’application...
par cchscinema | 18 Oct 2008 | Articles, Brèves
Après une phase d’expérimentation au printemps 2008, la déclaration d’accident du travail dématérialisée est généralisée et disponible à toutes les entreprises au 1er septembre 2008. La déclaration d’accident du travail (DAT) est une formalité obligatoire à effectuer...
par cchscinema | 18 Oct 2008 | Articles, Brèves
Après une phase d’expérimentation au printemps 2008, la déclaration d’accident du travail dématérialisée est généralisée et disponible à toutes les entreprises au 1er septembre 2008. La déclaration d’accident du travail (DAT) est une formalité obligatoire à effectuer...
par cchscinema | 12 Sep 2008 | Articles, Brèves
Les dispositions du code du travail concernant le travail des jeunes de moins de 18 ans les jours fériés et le travail de nuit des enfants de moins de 16 ans sont modifiées. Le décret n° 2008-889 du 2 septembre 2008 (JO du 4) modifie les articles suivants du Code du...
