par Yves Beaumont | 14 Fév 2017 | Articles, Production-régie
Un arrêté du 15 octobre 2016 a rendu obligatoire de nouvelles dispositions générales, qui se substituent à l’ancienne « DG20 ». Ces dispositions générales, édictées par le CTN C, sont, dans les conditions prévues à l’article L. 422-1 du code de la sécurité sociale,...
par Yves Beaumont | 23 Jan 2017 | 2016, La lettre d'infos
FOCUS DU TRIMESTRE Aperçu des incidences de la loi travail 2016 en matière de santé et de sécurité au travail Compte personnel d’activité (CPA) et pénibilité « LA BOITE A OUTILS » : CONSEILS PRATIQUES ET DOCUMENTS-TYPES Risque électromagnétique « BON A SAVOIR » :...
par Yves Beaumont | 25 Juin 2016 | 2016
FOCUS DU TRIMESTRE Renforcement des moyens d’action et de sanction de l’Inspecteur du travail Modalités de recours à la transaction pénale « LA BOÎTE À OUTILS » : QUELQUES CONSEILS PRATIQUES Accident du travail ou de trajet : nouveau formulaire CERFA Interdiction de...
par Nadine BUGNOT | 30 Juil 2015 | 2015
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par Nadine BUGNOT | 30 Juil 2015 | 2015
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par Nadine BUGNOT | 30 Mar 2015 | Articles
La CST publie régulièrement des recommandations techniques. Elles expriment la position officielle de l’association sur certains problèmes techniques donnés. Il est vivement conseillé aux professionnels concernés de les appliquer. Le CCSHCT Cinéma souhaite faire un...
par Nadine BUGNOT | 30 Mar 2015 | Articles
Cette note pratique fait suite et complète la note juridique réalisée par le CCHSCT Cinéma qui recensait les responsabilités du studio et du producteur lors de la présence d’une production dans un studio de cinéma, et rappelait notamment l’obligation de réaliser un...
par Nadine BUGNOT | 23 Juin 2014 | AVERTISSEMENTACCUEIL, Social
Flyer Prevention Postprod juin14 BAT ECRAN Le CCHSCT Cinéma et le CCHSCT Audiovisuel ont réalisé, avec la contribution de la FICAM et du CMB, un flyer destiné à la prévention des risques professionnels pour les professionnels de la post-production (monteurs, mixeurs,...
