par Yves Beaumont | 16 Jan 2007 | Hygiène-santé
L’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif s’applique pour tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail. La signalisation rappelant le principe de l’interdiction de fumer est...
par Yves Beaumont | 8 Jan 2007 | Véhicules
Le décret n°2006-1811 du 23 décembre 2006, publié au journal officiel du 31 décembre 2006, impose une formation obligatoire pour les conducteurs titulaires du permis B depuis plus de deux ans qui souhaitent conduire une motocyclette légère d’une cylindrée...
par Yves Beaumont | 2 Jan 2007 | Articles, Brèves
Le Décret n° 2006-1812 du 23 décembre 2006 relatif aux vitesses maximales autorisées des véhicules et ensembles de véhicules lourds et modifiant le code de la route a été publié au Journal Officiel le 31 décembre 2006. Ce décret modifie les vitesses maximales...
par Yves Beaumont | 20 Déc 2006 | Articles, Brèves
Un décret du 18 décembre 2006 précise les modalités de couverture contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des stagiaires et modifie le Code de la Sécurité sociale. VOIR EN LIGNE : Décret n° 2006-1627 du 18 décembre 2006 sur...
par Yves Beaumont | 18 Déc 2006 | Articles, Brèves
A partir du 1er janvier 2008, chaque enfant devra occuper seul une place équipée d’une ceinture de sécurité dans tous les véhicules légers (véhicules comprenant jusqu’à neuf places, conducteur compris). Jusqu’à cette date, attacher deux enfants de moins de 10 ans avec...
par Yves Beaumont | 22 Nov 2006 | Décoration
RISQUES ET PRECAUTIONS D’UTILISATION Généralement, un solvant est une substance qui sert à dissoudre une autre substance. Aucun solvant n’est inoffensif. Même si la toxicité est très variable d’un solvant à un autre, tous...
