par Yves Beaumont | 8 Mar 2017 | Production-régie, Véhicules
Afin de lutter contre la pollution, mais aussi avec l’idée d’éliminer les véhicules les plus anciens de la circulation dans la Capitale, la Ville de Paris a mis en œuvre un plan d’action appelé à se déployer progressivement (cf. Bulletin municipal de la Ville de Paris...
par Yves Beaumont | 8 Mar 2017 | Articles, Hygiène-santé
Si le Code du travail ne fournit pas d’indication précise sur la température minimale en dessous de laquelle les salariés doivent arrêter de travailler, certaines dispositions sont prévues pour assurer des conditions de travail adaptées et prévenir les risques liés au...
par Yves Beaumont | 8 Mar 2017 | Articles, Production-régie
Un arrêté publié le 27 janvier 2017 définit les zones interdites, en France, à la prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur. Il abroge l’arrêté du 15 mai 2007 qui fixait la précédente liste des zones interdites de...
par Yves Beaumont | 14 Fév 2017 | Articles, Production-régie
Un arrêté du 15 octobre 2016 a rendu obligatoire de nouvelles dispositions générales, qui se substituent à l’ancienne « DG20 ». Ces dispositions générales, édictées par le CTN C, sont, dans les conditions prévues à l’article L. 422-1 du code de la sécurité sociale,...
par Yves Beaumont | 23 Jan 2017 | 2016, La lettre d'infos
FOCUS DU TRIMESTRE Aperçu des incidences de la loi travail 2016 en matière de santé et de sécurité au travail Compte personnel d’activité (CPA) et pénibilité « LA BOITE A OUTILS » : CONSEILS PRATIQUES ET DOCUMENTS-TYPES Risque électromagnétique « BON A SAVOIR » :...
