Un passager = une ceinture

Un passager = une ceinture

Le décret n° 2006-1496 du 29 novembre 2006, publié au journal officiel du 1er décembre 2006, impose que chaque enfant transporté dans les véhicules légers [1] soit attaché selon le mode le plus approprié à sa morphologie. Cette disposition achève la transposition de...
Un passager = une ceinture

Maladies professionnelles liées aux solvants

Le décret n° 2007-457 du 25 mars 2007 publié au JO du 28 mars 2007 révise le tableau n°84 des maladies professionnelles. Il concerne les affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel :  hydrocarbures liquides aliphatiques ou...
Un passager = une ceinture

Charte des AT/MP 2007

Le renouvellement de la Charte AT/MP se veut un document de référence en matière de gestion AT-MP, garant de la qualité d’une prise de décision conforme à la réglementation et respectueuse des procédures. Elle permet aux salariés de la branche AT/MP que sont victimes...
Un passager = une ceinture

Le Comité Central d’Hygiène et de Sécurité de la production de films assure un rôle de prévention, d’information et de conseil en matière d’hygiène et de sécurité auprès des entreprises et de leurs salariés, ou leurs représentants.